Christian Michard

De: Christian Michard
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste de la métropole, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Limoges
Tribunal pour enfants de Brive
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Limoges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Brive"
suppleant
JORFTEXT000000568166(source JORF)
désignation
19 Décembre 199919/12/1999
De: Michard (Christian, Gérard, Ghislain)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les spécialistes
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Spécialiste"
JORFTEXT000000758690(source JORF)
promotion
15 Janvier 199915/01/1999
De: Michard (Christian)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Limoges
Tribunal pour enfants de Brive
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Limoges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Brive"
suppleant
JORFTEXT000000190274(source JORF)
désignation
22 Décembre 199522/12/1995
De: Michard (Christian, Gérard)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000164134(source JORF)
inscription
02 Septembre 199302/09/1993
De: Michard (Christian, Gérard)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000347570(source JORF)
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Michard (Christian, Gérard, Ghislain)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1993
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000530758(source JORF)
admissibilité
10 Juillet 199310/07/1993